Déposée le 3 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALCOR »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GEA domicilié(e) BP 29 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE - 47320 - CLAIRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 553 660 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEA domicilié(e) BP 29 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE - 47320 - CLAIRAC - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GEA, Société par actions simplifiée - BP 29 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE - 47320 - CLAIRAC - France - SIREN 397553660
GEA - BP 29 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE - 47320 - CLAIRAC - France
Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15
Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40
Inscription le 10 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598675 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-10
Inscription le 4 décembre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°774519 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-04
Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits (à l'exception des concombres, des pois, des betteraves, piments et lentilles) ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés (à l'exception des concombres, des pois, des betteraves, du piment, des lentilles, des tournesols, de l'orge et de la luzerne) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais (à l'exception des concombres, des pois, des betteraves, piments et lentilles) ; semences (graines) (à l'exception des graines de betterave, de piment, de concombre, de tournesol, d'orge, de lentille, de luzerne et de pois), plantes naturelles et fleurs naturelles (à l'exception des betteraves, des piments, des concombres, des tournesols, de l'orge, des lentilles, de la luzerne et des pois) ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés (à l'exception de l'orge) ; arbustes ; plantes (à l'exception des graines de betterave, de piment, de concombre, de tournesol, d'orge, de lentille, de luzerne et de pois) ; plants (à l'exception des graines de betterave, de piment, de concombre, de tournesol, d'orge, de lentille, de luzerne et de pois) ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ;
Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).
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